Editeur
Communauté de Communes Des Cévennes au Mont Lozère
Route nationale
48160 LE COLLET DE DÈZE
Hébergeur
OVH
Code APE 2620Z - N° TVA : FR 22-424-761-419
Siège social : 2 rue Kellermann 59100 Roubaix - France
Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
Conception et réalisation
Société BALIZTIC
7 place île de beauté 06300 Nice - France
Crédits & droits d'auteurs
Communauté de communes Des Cévennes au Mont Lozère
Emilie Reydon
L'ensemble de ce site relève des législations française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle.
Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents iconographiques et photographiques.
Politique de confidentialité des données à caractère personnel
Il est à noter que les informations transmises par le biais de formulaire en ligne courriels ou par tout autre moyen sont strictement confidentielles et destinées au traitement de vos demandes par les différents services de la Communauté de communes Des Cévennes au Mont Lozère responsable des traitements. Elles ne sont transmises à aucun tiers non autorisés ni à titre onéreux ni à titre gratuit. Chaque téléservice mis à disposition via notre site internet comporte les mentions d'informations détaillées obligatoires le concernant, accessibles via un lien spécifique. Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée et au Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données (règlement général sur la protection des données) les personnes disposent d’un droit d’accès, de rectification et d'effacement des informations qui les concernent, d'un droit d'opposition le cas échéant, d'un droit à la limitation du traitement, d’un droit de définir des directives relatives au sort de ses données à caractère personnel après sa mort dans les conditions prévues à l'article 85 de la loi et d'un droit de réclamation auprès de la CNIL. Elles peuvent exercer ces droits en s’adressant au délégué à la protection des données par courriel à Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.. Le responsable des traitements est la Communauté de communes Des Cévennes au Mont Lozère représentée par son Président.